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1.IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

1.1 BeHome Développement Europe Sàrl (« BHD ») 8D Rue Collart L-8414 Steinfort (GDL)

2.CONDITIONS D’UTILISATION

2.1 Marques déposées :

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Crédits photos du site:

© BeHome Interiors, © InVIDO, © Meson’s

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2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois luxembourgeoises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

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2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages du site www.behome-interiors.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.behome-interiors.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

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2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3.DONNÉES PERSONNELLES

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3.2 Destination des informations recueillies

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3.3 Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978

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5.MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

« BHD » se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. « BHD » invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

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